Déposée le 3 septembre 1993 par VASSAL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est VASSAL Michel, domicilié(e) 7 rue Jean Jaurès , 78360 Montesson - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.
La marque PATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATMOS est expirée depuis le 3 septembre 2003.
VASSAL Michel a également déposé les autres marques suivantes : SIMUT
VASSAL Michel - 7 rue Jean Jaurès , 78360 Montesson - France
CABINET LAMBERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, parfums, produits pour fumigations, désodorisants, désinfectants, produits à base de parfums, mélanges de fleurs et de végétaux séchés ou d'herbes aromatiques odorantes, encens, bâtonnets d'encens, produits aromatiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides, désodorisants autres qu'à usage personnel., produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraichissement de l'air.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, pulvérisateurs à parfums, vaporisateurs à parfum, brûle parfums, appareils de désodorisation non à usage personnel
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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